- Règles APSAD
CHAP 3.3.3. L’évacuation :
« L’évacuation, la mise en sécurité des occupants (évacuation, confinement, etc …) est l’objectif prioritaire en matière de sécurité incendie .
L’établissement doit donc :
• S’assurer des moyens techniques permettant l’évacuation
• Mettre en place une organisation permettant de garantir son efficacité.
A titre indicatif, il est recommandé de désigner un guide d’évacuation et un serre-file par groupe de 25
personnes à évacuer.»
CHAP 3.3.5.1. Les Équipiers de Première Intervention (E.P.I.) :
« Les Équipiers de Première Intervention sont choisis en tenant compte des séquences de travail et de la configuration des locaux. Ils sont regroupés par zone géographique et par séquence de travail, en équipes constituées et désignées sur les panneaux de consignes et le registre de sécurité ».
« L’effectif est défini afin de répondre simultanément aux deux critères suivants :
• Leur répartition géographique est telle qu’il soit possible de réunir en tous point d’une zone un effectif minimal de 2 personnes en moins d’une minute,
• Au moins un employé sur 10 par secteur ».
« En concertation avec l’assureur et en fonction du risque, l’effectif peut être augmenté, en particulier pour les petites entreprises.
Toutefois, il est recommandé de former le maximum de membres du personnel. »
CHAP 3.3.5.2. Les Équipiers de Seconde Intervention (E.S.I.) :
« Les Équipiers de Seconde Intervention sont choisis en tenant compte de la nature des riques, des séquences de travail et de la configuration des locaux. Ils sont regroupés en équipes constituées et désignées sur les consignes et le registre de sécurité.
L’effectif de base est constitué de 5 équipiers (deux binômes d’intervenants et un contrôleur) et d’un chef d’équipe d’intervention par séquence de travail afin de pouvoir mettre en oeuvre les moyens de secours minimum prévus au § 3.4. l’annexe Effectif des équipiers d’intervention détaille les missions de ces équipiers.
La durée maximale entre l’alarme et leur intervention est de quinze minutes. cette durée se décompose de la façon suivant :
• cinq minutes pour la durée entre l’alarme et l’équipement des E.S.I. en intégrant la levée de doute, l’appel et l’équipement des E.S.I.
• dix minutes pour la mise en sécurité et la mise en oeuvre des moyens d’intervention, à compter de la constitution de l’équipe de seconde intervention équipée.
L’établissement doit pouvoir justifier (notamment auprès de son assureur) du respect de ces deux durées.
La présente règle n’a pas pour objet de conduire à la prescription d’une intervention des E.S.I. sous appareil respiratoire isolant pour des missions de sauvetage ou d’intervention. Si ce modèle d’organisation est retenu par l’entreprise, sous sa responsabilité et/ou en imposition d’une obligation réglementaire, l’annexe 7 précise des informations importantes à la mise en oeuvre de tels équipements. »
CHAP 3.3.5.3. Les Équipiers d’Intervention Technique (E.I.T.) :
Les Équipiers d’Intervention Technique ont pour mission d’effectuer les coupures et/ou les mises en sécurité des énergies et fluides (électricité, gaz, chauffage, ventilation, réseau hydraulique, arrêt des machines, etc.). Si nécessaire, les E.I.T. doivent avoir les habilitations et/ou autorisations nécessaires.
La réalisation de leurs missions s’effectue sous la responsabilité du chef d’équipe d’intervention. Ces personnes, sauf disposition propre à l’entreprise, n’ont pas vocation à réaliser des interventions d’extinction.
Le nombre d’intervenants désignés pour la mise en sécurité des installations est défini par l’entreprise en fonction des besoins identifiés ; cet effectif n’est pas comptabilisé dans le nombre des E.S.I. Si le site est équipé d’un système sprinkleurs, une personne est obligatoirement désignée à la surveillance de l’installation (ses missions sont décrites dans le § 3.3.5.4).
Les missions des Équipiers d’Intervention Technique sont définies dans le cadre des consignes d’intervention de l’entreprise et font l’objet d’une ou plusieurs consigne(s) spéciale(s) écrite(s).
CHAP 3.3.6.6. Recyclage des formations des membres des équipes d’intervention :
« Le recyclage concerne les E.P.I., les E.S.I., les E.I.T. et les chefs d’équipes d’intervention. Le recyclage consiste à organiser des séances d’entrainement pratique en situations (avec des exercices sur feux à combustibles réels pour les E.P.I. et les E.S.I.), au moins tous les ans. L’objectif pédagogique est de développer l‘expérience et de réduire l’appréhension vis-à-vis de l’intervention.»
